Sur le forum

Bonjour,

En recherche d'une location ma fille est allée dans une agence Century 21 où on lui a proposé un studio mais avant de lui faire signer le bail on lui a fait signer une Garant...
by:Maumau Offline
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diffusion oeuvre littéraire new

bonjour
en 2007 j'ai signé un contrat d'édtion de 2 ans avec la société des écrivains qui a depuis été racheté par Publibook. Je n'ai jamais été payé (20% sur chaque livre) et à ce jour mon ...
by:gguillemaud Offline
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Bonjour,

J'ai reçu un courrier de la part de la cramif qui me dit que je suis bien assujettit à la csg et crds et un autre de mon assurance axa qui me dit le contraire.
<...
by:letmoi Offline
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Bonjour,

Merci pour ces chiffres j’ai reçu ceci de la part des impôts
Les pensions de retraite ou d’invalidité sont exonérées de csg et crds lorsque le bénéficiaire perçoit de ...
by:letmoi Offline
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Bonjour,

Merci pour toutes ces explications. Il y a toute de même un élément à prendre en compte c'est que j'ai reçu un courrier de la cnav qui m'indique que mon départ à la retraite...
by:letmoi Offline
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Harcelé par l'un de nos voisin new

Coucou,

Donc je ne sais pas ou posé cette questions, mais besoins vraiment de votre avis...

Nous avons des voisins qui n'arrêtes pas de téléphonné au gardien pour sois d...
by:pepette21 Offline
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servitude tout à l'égout new

Bonjour, je viens de signer un sous seing pour une maison dont une partie du terrain a été divisée et vendu (sous seing également) une semaine avant mon achat. Le tuyau du tout à l’égout de notre ...
by:higmar Offline
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La période d'essai d'un CDI peut être renouvelée une fois, si la convention collective le prévoit et à condition que cette possibilité soit précisée dans la lettre d'engagement ou le contrat de tr...
by:admin Offline
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Pour retrouver une reponse une question tu as a gauche au dessus de newsletter une barre de recherche
by:admin Offline
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Revenu de référence 2010 inférieur à :
- 10 024 € pour 1 part
- 11 362 € pour 1,25 part
- 12 700 € pour 1,5 part
- 15 376 € pour 2 parts
- 18 052 € pour 2,5 p...
by:admin Offline
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Lois, textes, decrets, arretes ....

code civil, code penal, code de deontologie medicale, code de la route .....

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#	Article Title	Author	Hits
1	The decree on the nutritional quality of meals served in school meals	Administrator	95
2	Decree No. 2011-1202 of 28 September 2011 contribution to legal aid	Administrator	167
3	French Labour Code 2011	Administrator	162
4	CODE OF POSTS AND TELECOMMUNICATIONS	Administrator	128
5	Code of Civil and Military Pensions Retirement	Administrator	124
6	CODE OF COMMONS	Administrator	144
7	General Code of Territorial	Administrator	145
8	Insurance Code	Administrator	151
9	The Town Planning Code	Administrator	140
10	Code of expropriation for public utility	Administrator	218