Menu principal
Connection
{jcomments off}
En ligne
We have 97 guests online
Newsletter
Recherche personnalisée
Sur le forum
Garantie d'exclusivité 8 jours 
Bonjour,
En recherche d'une location ma fille est allée dans une agence Century 21 où on lui a proposé un studio mais avant de lui faire signer le bail on lui a fait signer une Garant...
by:Maumau Offline
hits:3
diffusion oeuvre littéraire bonjour
en 2007 j'ai signé un contrat d'édtion de 2 ans avec la société des écrivains qui a depuis été racheté par Publibook. Je n'ai jamais été payé (20% sur chaque livre) et à ce jour mon ...
by:gguillemaud Offline
hits:1
Bonjour,
J'ai reçu un courrier de la part de la cramif qui me dit que je suis bien assujettit à la csg et crds et un autre de mon assurance axa qui me dit le contraire.
<...
by:letmoi Offline
hits:48
Bonjour,
Merci pour ces chiffres j’ai reçu ceci de la part des impôts
Les pensions de retraite ou d’invalidité sont exonérées de csg et crds lorsque le bénéficiaire perçoit de ...
by:letmoi Offline
hits:48
Bonjour,
Merci pour toutes ces explications. Il y a toute de même un élément à prendre en compte c'est que j'ai reçu un courrier de la cnav qui m'indique que mon départ à la retraite...
by:letmoi Offline
hits:31
Harcelé par l'un de nos voisin Coucou,
Donc je ne sais pas ou posé cette questions, mais besoins vraiment de votre avis...
Nous avons des voisins qui n'arrêtes pas de téléphonné au gardien pour sois d...
by:pepette21 Offline
hits:15
servitude tout à l'égout Bonjour, je viens de signer un sous seing pour une maison dont une partie du terrain a été divisée et vendu (sous seing également) une semaine avant mon achat. Le tuyau du tout à l’égout de notre ...
by:higmar Offline
hits:6
La période d'essai d'un CDI peut être renouvelée une fois, si la convention collective le prévoit et à condition que cette possibilité soit précisée dans la lettre d'engagement ou le contrat de tr...
by:admin Offline
hits:34
Pour retrouver une reponse une question tu as a gauche au dessus de newsletter une barre de recherche
by:admin Offline
hits:48
Revenu de référence 2010 inférieur à :
- 10 024 € pour 1 part
- 11 362 € pour 1,25 part
- 12 700 € pour 1,5 part
- 15 376 € pour 2 parts
- 18 052 € pour 2,5 p...
by:admin Offline
hits:48
Vos meilleures idéees
Vos meilleures idéees avec connaitre ses droits toutes vos solution pour mieux vivre au quotidiens
-
- Topics
- Posts
- Last post
-
- Replies
- Views
- Last post
Modèle de règlement de copropriété d’un navire de plaisance (223)
Acceptation d'une adhésion (199)
Demande D'AIDE JURIDICTIONNELLE (193)- DROIT DES SOCIETES « LA NOUVELLE SARL » (163)
- Modèle d'attestation * témoignage en justice (158)
- Nouveau code de procedure civile (150)
- guide des achats en ligne (146)
- TECHNIQUES DES CULTURES ARÔMATIQUES ET CONDIMENTAIRES (125)
Modèle de statuts-type association (123)- Formulaire de saisine du médiateur national de l’énergie (115)
Lexeek recherche
Lexeek
| Lexeek, l'accès libre et gratuit au droit |
| Les derniers documents envoyés sur Lexeek |
|