bonjour a vous tous vous ne savez pas a quel point sa peut etre horrible ... etes vous en contacte avec une personne de la famille

nous ne voulons pas juger mais un gamin de quelques mois qui décède suite à mauvais traitements ça nous choque,et le fait de le dire peut,peut être empêcher d'autres personnes de passer à l'acte ,c'est trop dur de perdre un petit tout plein de vie

Selon la loi, il ne suffit pas de dire que l'on a recu de l'argent (meme si on peut le prouver), il faut aussi en démontrer l'emploi.
Si, pour l'achat de la maison, il démontre qu'il a apporté de l'argent et que la date d'achat est en correspondance avec un capital, il récupérera ce capital. Sinon, s'il a recu de l'argent par la suite, mais que cet argent est passé dans la communauté sans avoir d'emploi démontré et concomitant (achat d'une voiture, remboursement anticipé d'un pret), il ne récupérera rien.

Déduction faite de ce qu'il a à récupérer, la somme restante sera partagée en deux.

pour en savoir plus sur le sujet ici

bonjour,

comme indique en mp je suis la webmaster du site y aurait il un probleme avec ce sujet d'actualite qui j'avoue des lors touche un enfant forcement touche

Bonjour afin de te repondre au mieux

-A qui appartient ce chemin de terre?

En application de l’art. 646 du Code Civil “tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leur propriété contigu. Le bornage se fait à frais communs”et consiste à déterminer par des marques apparentes appelées borne, la limite séparative de deux propriétés.
C’est le géomètre-expert qui a compétence pour y procéder soit avec l’accord des parties, soit dans le cadre d’une procédure spéciale en utilisant les éléments de preuve ou les présomptions de propriété dont il dispose après avoir tracé par l’arpentage la ligne séparative entre les fonds intéressés par l’opération.
Un procès-verbal dit d’abornement ou plus simplement de bornage est ensuite dressé, signé des parties et du géomètre, ou à défaut d’accord homologué par le tribunal et publié au Livre Foncier en Alsace-Moselle ou à la conservation des hypothèques dzns le reste de la France après avoir été déposé avec reconnaissance d’écriture et de signature aux minutes d’un notaire pour être dans l’avenir opposable aux tiers.
Le bornage est demandé par un propriétaire lorsque celui-ci ignore les limites de son bien ou qu’il craint d’être victime d’un empiétement de la part de son voisin.
Il peut être demandé dès l’instant que les propriétés sont contiguës ou considérées comme telles, par exemple lorsqu’il n’existe en sol qu’un sentier privé, un ravin ou un ruisseau.
Il n’y a pas à distinguer entre les immeubles ruraux et les immeubles urbains puisque le droit d’obtenir le bornage existe pour ces deux types d’immeubles sauf si les bâtiments se touchent et à condition qu’il n’y ait pas entre eux une séparation incontestable tel un chemin public, une voie ferrée, ou un cours d’eau naturel non domaniale.
Lorsque toutes les parties sont d’accord, le bornage se fait à l’amiable et le plus souvent l’une des parties oppose la force de l’inertie soit parce qu’elle refuse d’en assumer les frais, soit parce qu’elle craint que la vérification puisse lui être défavorable. Pour vaincre cette inertie ou cette opposition, l’autre partie doit exercer une action judiciaire à savoir l’action en bornage.
En cas de bornage amiable, si le voisin n’a pas voulu signer le procès-verbal l’opération ne lui est pas opposable et, por le lui rendre soit opposable, il est nécessaire d'excercer une action en bornage afin d’obtenir une décision judiciaire qui lui sera opposable.
Ce droit de demander le bornage est imprescriptible, mais l’art. 646 du Code Civil est seulement applicable aux immeubles du domaine privé, la délimitation des immeubles du domaine public étant de la compétence de l’autorité administrative.
En cas de contestation de la part des particuliers, ceux-ci doivent s’adresser aux tribunaux administratifs pour reprendre la surface soustraite à leur propriété.
S’ils sollicitent uniquement une indemnité, les tribunaux judiciaires sont compétents.
Lorsqu’un précédent bornage a été effectué entre deux propriétés, soit à l’amiable, soit judiciairement, il n’y a pas lieu à nouveau bornage sauf à démontrer le déplacement ou l’enlèvement des bornes ou une erreur viciant la convention.
Le bornage qui n’a pas été fait contradictoirement est sans valeur à l’égard de la partie qui n’a pas signé la convention.
Lorsqu’il existe entre les propriétés une clôture telle que haie, arbres, grillage, mur, un bornage peut également être demandé à moins que les clôtures n’aient été établies avec l’accord des parties.
Lorsque des bornes existent matériellement, on considère qu’elles ont été placées avec l’accord des voisins, mais il s’agit d’une présomption simple qui peut être renversée. C’est à la personne qui exige le bornage de faire la preuve que les bornes sont mal placées et qu’il n’a jamais donné son accord. La suppression ou le déplacement de borne est une infraction pénale relevant du Tribunal Correctionnel.
La prescription trentenaire si elle est invoquée par le voisin, peut paralyser une action en bornage.
L’action en bornage

Le titulaire de l'action

Ni le Code Civil, ni le Code de Procédure Civile n’ont organisé l’action en bornage dont les principes ont été dégagés tant par la jurisprudence que par la doctrine.
Il en résulte les principes suivants :
l’action en bornage peut être demandée par le propriétaire du fond à délimiter mais également par tout titulaire d’un droit réel sur le fond tel que l’usufruitier (avec la participation du nu-propriétaire), le nu-propriétaire (avec le concours de l’usufruitier), l’usager qui est titulaire d’un droit d’usage et d’habitation, un indivisaire qui est titulaire d’un bail emphytéotique.
les locataires, fermiers, métayers ne peuvent intenter d’action en bornage.
La capacité juridique nécessaire pour agir varie suivant l’importance du litige:
S’il s’agit d’un bornage sans contestation, on est en présence d’un acte d’administration qui peut être accompli par un tuteur ou un administrateur légal sans aucune autorisation.
s’il s’agit d’une modification de limite, l’opération touche le droit de propriété et le représentant légal du mineur ou de l’incapable sera autorisé par le conseil de famille, ou le Juge des tutelles.
L’action en bornage lorsqu’elle intéresse le domaine privé de l’Etat est de la compétence du Préfet.
Le Maire peut avec l’autorisation du Conseil Municipal représenter la Commune lorsqu’il s’agit d’une opération de bornage concernant un immeuble du domaine privé communal. Les mêmes principes sont évidemment applicables au défendeur à une action en bornage.
Les juridictions compétentes

L’action en bornage est à la fois de la compétence :
du Tribunal d’Instance du lieu de la situation des immeubles lorsque la propriété et les titres ne sont pas contestés,
du Tribunal de Grande Instance du même ressort en cas de contestation sérieuse du droit de propriété.
La compétence du Juge d’Instance ne se limite toutefois pas à l’implantation des bornes avec ou sans arpentage sur des limites reconnues certaines.
Il a également compétence pour :
rechercher et fixer des limites en utilisant les titres de propriété et tous documents susceptibles d’éclairer le Tribunal de Grande Instance,
recourir à des mesures d’instruction pour vérifier le caractère du litige,
connaître de l’action en bornage si les parties en désaccord sur les limites de leur propriété, ne contestent pas les titres de propriété en invoquant la prescription ou un autre titre,
L’incompétence du Juge d’Instance ne peut être acquise que si la contestation est réelle et sérieuse et est basée sur des arguments précis portant sur le droit de propriété d’une fraction du sol. Dans ce cas, l’action en bornage se complète par une action en revendication.
Le Tribunal de Grande Instance lui est compétent dès que la procédure porte sur une contestation d’une partie du sol à borner.
La Procédure

Les moyens de preuve

S’il s’agit d’une action en bornage sans contestation sérieuse, chacune des parties est à la fois demanderesse et défenderesse, de sorte qu’elle doit faire la preuve de son droit.
Si l’action en bornage englobe une action en revendication, c’est le demandeur à la revendication qui doit faire la preuve de ses droits.
Les moyens de preuve ordinaire peuvent être utilisés, tels que la preuve littérale, la preuve testimoniale, la présomption, l’aveu, le serment.
Ces preuves sont appréciées souverainement par le Juge.
Il est également possible au Juge d’ordonner des mesures d’instruction tels que enquête, expertise, transport sur place.
La désignation d’un géomètre-expert est la mesure principale dont le rôle technique est essentiel pour déterminer les lignes séparatives.
C’est généralement à son initiative que le procès-verbal de bornage est dressé et soumis à la signature des parties ou à l’homologation du tribunal.
L’opération de bornage

Après délimitation des propriétés par le géomètre, des marques matérielles sont placées.
En principe ce sont des pierres appelées bornes plantées dans le sol à chaque angle entouré au pied de fragments de pierres appelés témoins ou garants. Cette opération matérielle est faite en présence ou après appel des parties.
Le procès-verbal

Les opérations de bornage sont constatées dans un procès-verbal d’abornement contenant un plan ou un croquis des lignes séparatives et mentionnant la situation des bornes.
Ce document devient définitif dès lors qu’il est signé par toutes les parties en cause, ou homologué par le tribunal.
Avec le consentement des parties, le Juge peut effectuer des échanges de fractions de sol pour supprimer des sinuosités inutiles et/ou gênantes. Des règles particulières sont applicables aux délimitations des forêts de l’Etat portant des propriétés particulières.
Les frais de bornage

En vertu de l’art. 646 du code civil le bornage se fait à frais communs.
La doctrine considère que ce partage par moitié des frais, s’applique à l’achat et à la pose des bornes alors que les frais d’arpentage et de mesure doivent être répartis entre les propriétaires proportionnellement à la surface de chacune des parcelles.
En cas de contestation, les frais incombent à la partie qui succombe conformément au droit commun, sauf décision contraire du Juge.
Toutefois, les frais d’un jugement ordonnant un bornage simple et la nomination d’un géomètre pour l’effectuer ne sont pas à considérer comme incombant à la partie réticente seule.
Publicité foncière

Le cadastre ne constitue pas un titre de propriété au sens juridique, mais seulement une présomption contre laquelle les propriétaires ont un droit de recours.
Si un changement de limite était constaté, il conviendrait de faire établir par le géomètre un document d’arpentage en vue d’assurer la mise à jour du cadastre et de le faire concorder avec les actes.
Cette pièce doit être déposée au Livre foncier en Alsace-Lorraine et à la conservation des hypothèques dans le reste de la France.
La publicité au Livre foncier ou à la conservation des hypothèques doit être effectuée en vue de rendre les procès-verbaux de bornage opposables aux tiers.
Si le procès-verbal de bornage amiable signé de toutes les parties est établi sous forme sous seing privé, la formalité de publicité foncière ne pourrait être prise qu’après son dépôt au rang des minutes d’un notaire avec reconnaissance d’écriture et signature par toutes les parties. La publicité ne peut en effet avoir lieu que sur la base d'un acte authentique, tel un acte notarié ou d'un jugement devenu définitif.
source http://pagesperso-orange.fr/oster/bornage.htm

Y a-t-il un écrit, un compte rendu de la réunion ou décision d'acheter du terrain?

Article 6 En savoir plus sur cet article...

Le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement décent ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé et doté des éléments le rendant conforme à l'usage d'habitation.

Les caractéristiques correspondantes sont définies par décret en Conseil d'Etat pour les locaux à usage d'habitation principale ou à usage mixte mentionnés au premier alinéa de l'article 2 et les locaux visés au deuxième alinéa du même article, à l'exception des logements-foyers et des logements destinés aux travailleurs agricoles qui sont soumis à des règlements spécifiques.

Le bailleur est obligé :

a) De délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ; toutefois, les parties peuvent convenir par une clause expresse des travaux que le locataire exécutera ou fera exécuter et des modalités de leur imputation sur le loyer ; cette clause prévoit la durée de cette imputation et, en cas de départ anticipé du locataire, les modalités de son dédommagement sur justification des dépenses effectuées ; une telle clause ne peut concerner que des logements répondant aux caractéristiques définies en application des premier et deuxième alinéas ;

b) D'assurer au locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l'article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle hormis ceux qui, consignés dans l'état des lieux, auraient fait l'objet de la clause expresse mentionnée au a ci-dessus ;

c) D'entretenir les locaux en état de servir à l'usage prévu par le contrat et d'y faire toutes les réparations, autres que locatives, nécessaires au maintien en état et à l'entretien normal des locaux loués ;

d) De ne pas s'opposer aux aménagements réalisés par le locataire, dès lors que ceux-ci ne constituent pas une transformation de la chose louée.

Je te conseille de contacter l'adil la plus proche afin de verifier s'il est possible sans etat d'insalubrite prononce par la prefecture de faire reloger aux frais du proprietaire le locataire

Regarde precisement ce qui est anote dans le bail de ta tante concernant le logement

il y a pas un code de la consommation special particulier et un special association Bien sur que vous etes dans votre droits Comme tu n'a aucune reponse il faut saisir le juge afin d'obtenir soit le remboursement soit le materiel

alors pour info 6 post differents avec aucune nouveaute pas meme un bonjour, ni meme un semblant de participation donc tu viens juste pour faire de la publicite pour ton site c'est au moins la 6eme remarques que je fait sur le sujet et c'est maintenant que tu reagis Excuse mon franc parler mais admet tout de meme que ta methode ressemble plus a du spam tu as un lien rss file le je l'integre tu as besoin d'un lien dis le mais au moins un minimum de correction serait de le demander (personnellement je n'ai que rarement refuser de faire la pub pour les autres) mais ici pas d'egoisme on s'interresse a tout le monde et on lit les reponses apportes

bonjour à tous!

je viens vous demander conseil pour une vente de maison après séparation qui se passe mal.

Ni pacsée, ni mariée, je viens de me séparer de mon copain.
En 2002, nous avons acheté une maison à hauteur de 220.000€. Mon apport personnel était de 0€ et lui de 41.000€.
Un emprunt a été co-contracté pour payer le restant.
Chacun versant sa part sur le compte commun chaque mois.

Aujourd'hui, la maison est sur le point d'être vendue. Pourtant, le notaire (que je soupçonne être de mèche avec mon ex) me réclame par courrier un rdv pour modifier le partage de vente en faisant valoir une revalorisation de son apport personnel de départ.
Que faire? Je stresse car le temps presse, la vente devrait être signée le 7 avril.


J'aimerais également savoir ce qui prévaut en terme de partage dans mon cas. Merci d'avance.

bonjour
je viens de lire ce que vous avez écris qui étes vous
merci d'avance

Bonjour et merci si vous pretez attention a ma question.
Le 2 fevrier 2009, le maire a fait une reunion des riverains d'un chemin en terre. C'est le seul chemin de terre de la commune qui donne acces a des habitations.
Nous avons accepte ce debut de progres annonce.
Le 20 octobre 2009, le maire nous a presente un plan de la sente separant les parcelles des riverains.
Puis le maire nous a demande de passer le voir un par un a la mairie.
La, il nous a appris que son plan n'est pas un bornage et qu'il ne fera le bornage que si on lui vend le terrain ( 15 € le m2 ) avant.

Peut-on l'obliger a tenir sa promesse ?
Il a, en effet, change la regle du jeu en cours de partie.

On peut tres bien borner les parcelles actuelles ainsi que les parcelles a ceder pour faire le chemin.

Si le maire refuse de tenir sa promesse, quel est le tribunal qui peut l'obliger?
Le tribunal de proximite peut-il resoudre ce cas qui est l'evidence du bon sens ?

Les elus regionaux ont-ils autorite sur le maire dans ce cas ? ( Senateur ou depute ? )

Le prefet peut-il obliger un maire a goudronner un chemin en terre ? D'autant plus que les camions de ramassage des dechets passent plusieurs fois par semaine.
Le chemin n'a jamais ete repare depuis 18 ans.

Le maire n'est-il pas oblige de reparer les trous creuses par ses camions ?

Merci de vos conseils.

Cordialement.

Toi...

Mon petit ami vient detr incarcéré je sui desespéré et je sui un peu perdu par raport aux demande de parloir g tro peur kel me soi refusé sachan kon est pa marié commen a tu fai pour obtenir le tien? Tu a di ke tu as harcelé le greffier comen sa? Aidez moi sil vou plai je sui desemparé et je ne c pa koi faire

Bonjour,

J'habite en région PACA.
Ma tante est âgée de 90 ans, habite à 880 km de nous. (très alerte et autonome)

Elle a vécu en tant que propriétaire dans une maison en Eure et Loir (Région plutôt humide et froide).
Il y a 6 ans, elle a vendu (84 ans): le nouveau propriétaire lui a fait un bail pour qu'elle puisse rester dans les lieux. Il n'y a pas eu d'état des lieux, le logement ayant été déclaré par les deux parties, en bon état d'habitation (elle y a toujours vécu).

Il y a trois ans (87 ans), ce propriétaire a revendu le bien à une autre personne (qui n'a pas visité) et le bail a continué. L'ancien propriétaire couvre ma tante de cadeaux (ex. téléviseur à Noël) et d'invitations.. amicales.

Aujourd'hui, nous avons alerté le propriétaire (par son agence) sur le caractère totalement insalubre du logement (fissures, fenêtres ne fermant pas, moisissures...) et sa dangerosité (électricité de 1920).
Le propriétaire ne pouvant plus ignorer l'état du logement, a fait venir plombier et électricien pour un diagnostic (qui est alarmiste).
A ce jour, il propose de reloger ma tante pendant les travaux (réfection totale de l'électricité, notamment).
Cependant, il nous fait savoir, que le déménagement et réaménagement seront à la charge de ma tante et que cette mise en sécurité tombe dans la catégorie des gros travaux et que le loyer sera doublé.
Il me semble qu'une mise en sécurité d'urgence n'est pas une amélioration de l'habitat justifiant une augmentation de loyer, mais une obligation du propriétaire, et que le relogement provisoire est à la charge de ce dernier moyennant la perception du loyer habituel.
Ma tante craint que ce ne soit une manœuvre pour lui faire quitter les lieux et relouer plus cher.
Le propriétaire envisage de se retourner contre l'ancien propriétaire.
N'y a-t-il pas également un abus de confiance, voire de faiblesse dans cette histoire ?

J'aimerai avoir votre avis, des informations juridiques et une marche à suivre.

Je vous en remercie cordialement.

JM MACHTO