Bonjour, je suis gerant d'une société créée en avril 2009. On a fait un site internet pr presenter nos services, et à coté du nom de la société, on avait mis une phrase, qu'on peut assimiler à un slogan, mais c'etait plus pr montrer ce que l'on fait... Auj, on m'a appellé pr me dire que cette phrase est deposée a l'inpi comme marque deposée.... j'ai donc tout enlevé sur le site, et la personne m'a dit qu'il allait en referé à son client et que celui ci dira si cela lui convient ou pas... Donc si j'ai bien compris il va certainement demander dedommagement. Alors que vraiment c'etait pas du tout pr plagier, et je savais meme pas que cela pouvait etre protegé.... suis je fichu? Y a t il un recours pr moi? ... a savoir qu'en plus, cette société va certainement fermer car peu ou presque pas d'activité. merci par avance

Un slogan peut être déposé auprès de l’INPI, en tant que marque. Une marque protège le nom ou le signe qui vous permet d'identifier vos produits ou services et de les différencier de ceux de vos concurrents

Mais encore faut il voir si cela est valable et si c'est reel Par exemple une societe de creation de site web ne peut pas depose ce terme a l'inpi en tant que marque c'est de l'abus

quel etait ton slogan ?

Bonsoir merci pour ta reponse,
ce n'est meme pas un slogan, je l'ai rajouté dans la barre de titre pour le referencement, ainsi que dans une banniere animée où il y avait ce terme avec d'autres. le slogan est "developpeur de potentiel". et cette personne a deposé "developpeur de potentiels".

developpeur de potentiel c'est un metier une activite ca ne peux etre une marque et je pense pas qu'un tribunal dira le contraire c'est comme si on ne pouvait plus utilise le mots docteur ou avocat parce que c'est une marque du n'importe quoi !! Si ton activite est reellement developpeur de potentiel tu devras juste demontrer au tribunal ce que c'est et lui montrer en quoi developpeur de potentiel est un metier a part entière

Merci beaucoup pour ta reponse, ca me soulage pas mal! Oui c'est totalement ce que je fais pour ma société. C'est pour ça que je ne comprenais pas... JE pens equ'en gros il a essayé de me faire peur. On verra la suite donnée.
En tout cas merci!

je reviens vers vous car ils m'ont donc contacté pr faire un arrangementa l'amiable ou bien intenter un proces contre moi... je leur ai dit que "developpeur de potentiel" est mon activité... ils m'ont retorqué que le mot "developpeur" n'est un mot utilisé qu'en informatique ou photo et donc ne peut pas etre utilisé vocabulairmeent pr designer mon activité..et que par consequent je suis en tort.... que dois je faire?